Documents du conseil
Accédez à la liste complète des documents du conseil, regroupant les procès verbaux, les préavis et les rapports de commissions.
Vous pouvez rechercher par mot-clé, par date ou en cumulant les catégories de documents, puis cliquer sur le bouton Rechercher.
Pour réinitialiser le formulaire, cliquer sur le bouton Réinitialiser (flèche en boucle) à gauche du bouton Rechercher.
Préavis concernant l'adoption d'un Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
Préavis municipal 04/2025 concernant l’adoption du Règlement sur la protection du patrimoine arboré.
Préavis concernant un crédit d'investissement pour l'achat de deux véhicules électriques
Préavis municipal 03/2025 concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 106'100 TTC pour l’achat de deux véhicules électriques en remplacement des deux véhicules thermiques et de bornes de recharge.
Préavis concernant une demande de crédit extrabudgétaire pour le versement d'un Fonds
Préavis municipal 05/2025 concernant une demande de crédit extra-budgétaire de CHF 54'000 pour le versement intégral du Fonds pour les loisirs et activités récréatives.
Interpellation Emanuel Weisskopf
du 2 avril 2025
APEJ : CHF 6,3 millions de charges en plus de 2022 à 2025, comment expliquer une telle augmentation et quelles prévisions pour les 5 ans à venir ?
Préavis concernant un crédit extra-budgétaire pour le versement intégral du Fonds pour les loisirs et activités récréatives
Préavis Municipal 02/2025 concernant une demande de crédit extra-budgétaire de CHF 54'000 pour le versement intégral du Fonds pour les loisirs et activités récréatives.
Préavis concernant un crédit d'investissement pour des études de rénovation énergétique du complexe scolaire
Préavis Municipal 01/2025 concernant une demande de crédit d’investissement CHF 362’000 TTC pour des études relatives à la rénovation énergétique du complexe scolaire.
Préavis concernant la mise aux normes AEAI de la Maison de Commune
Préavis municipal concernant la demande de crédit pour la mise aux normes AEAI de la Maison de Commune, y compris rapports de la Commission des Finances et de la Commission du Patrimoine.
Préavis municipal sur le Budget 2025
Préavis municipal sur le budget 2025 y compris le rapport de la Commission des Finances
Préavis concernant le nouveau règlement des sépultures et du cimetiere
Préavis concernant le nouveau règlement des sépultures et du cimetière ainsi que les tarifs
Préavis concernant l'adoption du volet stratégique de la SRGZA
Préavis municipal concernant l'adoption du volet stratégique de la stratégie régionale de gestion des zones d'activités du district de Nyon (SRGZA) y compris rapport de la Commission ad hoc
Préavis concernant l'arrêté d'imposition 2025
Préavis municipal concernant l'Arrêté d'imposition pour l'année 2025, y compris le rapport de la Commission des finances.
Préavis concernant la revision du règlement sur la taxe de séjour et des résidences secondaires
Préavis municipal concernant la révision du règlement sur la taxe de séjour et des résidences secondaires, y compris le rapport de la Commission ad hoc.
Préavis conernant la cession du Centre sportif des Rojalets
Préavis relatif à la cession des constructions et installations du Centre sportif des Rojalets à la Société immobilière ARSCO SA, y compris les rapports de la de la Commission des finances et de la Délégation à la Commission de gestion du centre sportif des Rojalets
Préavis concernant un crédit pour la réfection des chemins de la Fin, Riondet et Barrauraz
Préavis municipal relatif à une demande de crédit pour la réfection des chemins de la Fin, Riondet et Barrauraz, y compris les rapports de la Commission des Finances et de la Commission des Routes.
Préavis concernant les comptes et la gestion 2023
Préavis municipal concernant les comptes et la gestion 2023 y compris le rapport de la Commission de Gestion.
Préavis concernant le nouveau règlement des émoluments de la police des constructions
Préavis municipal relatif au nouveau règlement sur les émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et de police des constructions, y compris le rapport de la commission ad hoc.
Préavis concernant un crédit complémentaire pour la révision du PACOM
Préavis municipal concernant une demande de crédit complémentaire d'un montant de CHF 231’000 pour la révision du PACom, y compris rapport de la Commission des finances et le rapport de la Commission d'Aménagement du territoire.
Préavis concernant le réamenagement du cimetière
Préavis municipal concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 322’000.00 TTC pour le réaménagement partiel du cimetière, y compris rapport de la Commission des finances et le rapport de la Commission du patrimoine.
Préavis pour le Budget 2024
Préavis municipal concernant le budget 2024, y compris le rapport de la Commission des finances
Préavis pour le réaménagement de la Vy-des-Mores
Préavis municipal concernant l’adoption des modifications du projet de réaménagement de la Vy-des-Mores (modération de trafic & mobilité douce) et la proposition de levée de l’opposition, y compris rapport de la Commission des routes.
Préavis pour un fonds regional de mobilité collective
Participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante pour la période 2024- 2034, y compris rapports des commissions.
Préavis pour le renforcement des berges du Greny
Préavis relatif au renforcement des berges du Greny au niveau du chemin du Martinet à Commugny, y compris rapports des commissions
Préavis concernant les comptes et la gestion 2022
Préavis concernant les comptes et la gestion 2022 y compris le rapport de commission.
Préavis de réaménagement de la Vy-des-Mores et rapports des commissions
Préavis concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 1'497’200.00 TTC pour financer le réaménagement de la Vy-des-Mores – modération de trafic – mobilité douce
Préavis pour l'étude de fusion des huit communes de Terre Sainte
Préavis pour l'étude d'un projet de fusion des huit communes de Terre Sainte et son financement, y compris les rapports de la Commission ad-hoc
Préavis pour une demande d'investissement pour le financement de l'adaptation des installations électriques de l'école de Commugny
Préavis concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 61'600.00 TTC pour le financement du câblage et de l’adaptation des installations électriques dans 11 salles de classe de l’école de Commugny , y compris rapport de la Commission des finances.
Préavis pour une demande d'investissement pour l'achat d'un transporteur électrique
Préavisconcernant une demande de crédit d’investissement de CHF 60'200.00 TTC pour l’achat d’un deuxième transporteur électrique pour le service communal voirie et espaces verts, y compris rapport de la Commission des finances.
Préavis relatif aux indemnités du Conseil communal
Préavis relatif aux traitements, indemnités, vacations et frais du Conseil communal, y compris rapport de la Commission des finances.
Preavis concernant le budget 2023
Préavis municipal concernant le budget 2023, y compris le rapport de la Commission des finances
Préavis concernant l'arrêté d'imposition pour l' année 2023
Préavis concernant l'arrêté d'imposition 2023, y compris le rapport de la Commission des finances
Preavis municipal concernant la rénovation du pont sur l'autoroute
Préavis municipal pour un crédit d'investissement pour la rénovation du pont sur l'autoroute à l'Avenue George de Mestral, y compris rapports des Commissions des routes et des finances
Préavis concernant la convention pour la gestion de la déchetterie
Préavis relatif à la convention pour la gestion et l'exploitation de la déchetterie intercommunale, y compris rapport de la commission adhoc.